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Tous les prix de notre liste comprennent la TVA.
En relation aux impôts sur la Valeur Ajouté, comme règle générale il s'appliquera l'impôt du 16%
pour le territoire de la Union Européenne (lieu où l'impôt est en vigueur).
Pour la vente à n'importe quel territoire du monde l'IVA (impôt) ne sera pas appliqué.
Mais par contre, les systèmes douaniers de chaque pays appliqueront les charges correspondantes.
A cause de son régime fiscal, sont considérés des territoires extra-communitaires
les milieux géographiques correspondants à Canarias, Ceuta et Melilla.
Donc, les achats réalisés par des résidents de ces territoires sont exonérés du paiement de l'IVA.
(les frais de douanes et les impôts d'importation ne sont pas inclus sur le prix de l'article ni de l'envoi, et devront être payer par le récepteur de la marchandise).
Les prix donnés par Motocard.com pourront être révisés et modifiés si les conditions l'exigent.
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